Mentions légales
Dernière mise à jour : 15 octobre 2026
01Éditeur du site
- Entreprise
- Baptiste Morvan, entrepreneur individuel (EI) – nom commercial TadConcept
- Statut
- Micro-entreprise
- SIREN
- 101 522 266
- SIRET
- 101 522 266 00010
- Adresse
- 4 rue Mathurin Méheut, 29500 Ergué-Gabéric, France
- Téléphone
- 06 52 08 32 47
- TadConcept29@gmail.com
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Directeur de la publication
- Baptiste Morvan
02Hébergement
- Hébergeur du site
- Netlify, Inc. – 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis – netlify.com
- Nom de domaine
- OVH SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – ovhcloud.com
03Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, images, rendus 3D, plans) est la propriété de TadConcept ou est utilisé avec l'accord des clients concernés. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les plans et exemples présentés ne peuvent pas être réutilisés pour une fabrication sans accord.
04Données personnelles et cookies
Les données transmises via les formulaires servent uniquement à répondre à vos demandes. Le détail du traitement et vos droits sont présentés dans la politique de confidentialité.
Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience ni de publicité. Aucun bandeau de consentement n'est donc nécessaire.
05Responsabilité
Les informations du site, y compris les estimations de prix du simulateur, sont fournies à titre indicatif. Seul le devis écrit engage TadConcept. Les conditions applicables aux prestations figurent dans les conditions de prestation.